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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : avril 2026

1. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d'utilisation du site StudyHub (training.orbii.fr), plateforme éducative gratuite destinée aux élèves du collège et du lycée.

2. Accès au service

L'accès à StudyHub est gratuit. Certaines fonctionnalités nécessitent la création d'un compte (progression, évaluations, compétition, fiches). L'accès au site est ouvert 24/7, sous réserve d'interruptions pour maintenance ou incident technique.

3. Création de compte

  • Tu t'engages à fournir des informations exactes lors de l'inscription.
  • Tu es responsable de la confidentialité de ton mot de passe.
  • Un seul compte par personne.
  • Si tu as moins de 15 ans, un parent ou responsable légal doit autoriser ton inscription.

4. Comportement attendu

En utilisant StudyHub, tu t'engages à :

  • Respecter les autres utilisateurs (pas d'insulte, de harcèlement, de contenu haineux).
  • Ne pas tenter de contourner les mécanismes de sécurité du site.
  • Ne pas publier ou transmettre de contenu illicite, diffamatoire ou contraire aux bonnes mœurs.
  • Ne pas utiliser la plateforme à des fins commerciales sans autorisation.

ORBii SAS se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte ne respectant pas ces règles, sans préavis ni indemnité.

5. Contenu pédagogique

Les contenus (leçons, exercices, fiches, évaluations) sont fournis à titre indicatif et éducatif. Ils ne remplacent pas un enseignement officiel et ORBii SAS ne peut être tenue responsable des conséquences d'une information inexacte. Si tu trouves une erreur, utilise le bouton « Signaler » : les signalements sont traités par notre équipe.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de StudyHub est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, en dehors d'un usage strictement personnel, est soumise à autorisation écrite.

7. Limitation de responsabilité

StudyHub est fourni « en l'état ». ORBii SAS ne garantit pas une disponibilité ininterrompue ni l'absence totale d'erreurs. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de perte de données, d'interruption temporaire du service, ou de dommage indirect résultant de l'utilisation du site.

8. Modification des CGU

ORBii SAS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux français compétents.

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